Propriétaire du site :

SAS CAPELAN
CD 6, quartier de la Plaine - 13120 GARDANNE

Responsable de la publication : SAS CAPELAN

Conception et hébergement du site :

Agence SUNMADE
4 rue Rigord - 13007 Marseille
www.sunmade.fr

Ce site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Propriété intellectuelle :

CAPELAN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CAPELAN.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Description des services fournis :

Le site internet CAPELAN a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. CAPELAN s’efforce de fournir sur le site CAPELAN des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site CAPELAN sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site CAPELAN ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

CAPELAN mettant à jour régulièrement ses prestations et tarifs, seul un devis engagera la société pour les prix et prestations.

Les photos ne sont en aucun cas contractuelles.

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés et des informations précises, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Certaines informations peuvent être obligatoires et d'autres facultatives. La société CAPELAN s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sur ce site Internet sont destinées aux services internes de la société CAPELAN. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers et sont conservées pendant une durée de 3 ans. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse compta@capelan.fr

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site CAPELAN implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site CAPELAN sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CAPELAN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web CAPELAN est mis à jour régulièrement par CAPELAN responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.